Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Moreau
Monsieur Jean Michel Chaland

Numéro de dépôt :
4435865
Date de dépôt :
11/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2028
Château Moreau de Jean Michel Chaland

Présentation de la marque Château Moreau

Déposée par voie électronique le 11 mars 2018 par monsieur Jean Michel Chaland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Moreau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean Michel Chaland domicilié(e) 7 Le Bourg - 33890 - COUBEYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Michel CHALAND domicilié(e) 7 Le Bourg - 33890 - COUBEYRAC - France.

La marque Château Moreau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moreau arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

Jean Michel Chaland a également déposé les autres marques suivantes : Château Moreau


Monsieur Jean Michel Chaland - 7 Le Bourg - 33890 - COUBEYRAC - France


Monsieur Jean Michel CHALAND - 7 Le Bourg - 33890 - COUBEYRAC - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Vins d'appellation d'origine protégée.